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Armentières - Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022

00:00 Introduction
02:28 Appel Nominal
04:50 Compte rendu des décisions du maire du 17 janvier 2022 au 17 mars 2022

ADMINISTRATION MUNICIPALE
15:05 Commission d'appel d'offres - élection des représentants du conseil municipal
19:09 Contrat de ville - programmation 2022
23:58 Présentation de l'état annuel des indemnités des élus

PERSONNEL COMMUNAL
25:00 Mise à disposition de personnel Centre Communal d'Action Sociale
26:43 Agents contractuels - création d'emploi
29:40 Fonds national de prévention des accidents de travail et maladies professionnelles de la CNRACL
33:30 Régime indemnitaire - ajustements
36:55 Protection sociale complémentaire

FINANCES
45:15 Installation de skatepark et pumptrack - appel à financements
50:45 Tarifs communaux - vente de boissons dans les clubs récréatifs
51:58 tarifs communaux - classe d'environnement école gambetta
54:10 Budget principal - exercice 2022
02:42:22 Fixation du taux des deux taxes locales
02:46:14 Opérations pluriannuelles d'investissement - extension du restaurant scolaire Léo Lagrange
02:49:15 Opérations pluriannuelles d'investissement - réhabilitation de l'ancien collège desrousseaux
02:51:21 Opérations pluriannuelles d'investissement - réhabilitation de l'école Gambetta
02:53:19 Factures de Trénois Decamps impayées - Dérogation à la règle de prescription des créances
02:55:12 Subventions inférieures à 23 000€
03:03:51 Subventions supérieures à 23 000€
03:05:30 Subventions au prorata du nombre d'habitants
03:08:30 Taxe locale sur la publicité extérieure - tarifs

MARCHÉS PUBLICS
03:10:01 Groupement de commandes entre la ville et le centre communal d'action sociale pour la fourniture de repas et de denrées alimentaires

PLAN DE RELANCE
03:12:15 Partenariat entre la métropole européenne de Lille et les communes partenaires du territoire métropolitain dans le cadre de l'initiative React-Eu - convention

VIE SPORTIVE
03:14:21 gestion des étangs de pêche du complexe sportif Léo Lagrange et de la zac du Bizet - Convention de concession

CULTURE
03:15:30 Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèque - Centre national du livre

MAISON DES SENIORS
03:17:23 Journée ville à destination des seniors

MAISON DES ASSOCIATIONS
03:18:41 Convention d'objectifs 2022
03:21:04 Office du tourisme de l'Armentièrois et des weppes - conventions d'objectifs et de moyens 2022-2024
03:22:53 Espace culturel Le Vivat - convention de mise à disposition des locaux
03:23:48 Locaux municipaux - convention de mise à disposition
03:24:46 Equipements sportifs - convention de mise à disposition

INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI
03:26:11 Adhésion de la ville au PLIE Frandres-Lys
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
03:29:15 Convention de partenariat relative à la participation de la ville au dispositif de soutien régional à l'artisanat et au commerce de la région Hauts De France - Avenant

PROMOTIN SANTE HANDICAP
03:33:12 Porteurs associatifs - Groupe d'entraide Mutuelle - convention
03:34:45 Sensibilisation alimentation et hygiène - convention

AMENAGEMENT DURABLE
03:36:45 Mise à disposition précaire au profit de la société coopérative d'intérêt collectif trajectoire - ancienne église Sainte-Thérèse - Convention
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